Les activités Events
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Le site « Events » ainsi que tous ses composants sont la propriété de la SARL Au Pays d'Elsand
Siège social : 125 avenue Sainte Cécile. 59130 LAMBERSART
Tél : 06 18 79 28 98
Adresse de courrier électronique : contactlille@events.fr
SARL au capital de 1000 euros Immatriculée au RCS de Lille sous le numéro Y 499 873 503
Directeur de la publication : Elise Guillemin
L'activité de vente en ligne est régie par les conditions générales de ventes entre les clients et la société Au Pays d'Elsand.
Engagement pris par le site
Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment :
La loi sur la liberté de la presse de sorte qu'aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne ;
Conformément à l'article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d'être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne ;
Aucune reproduction d'une œuvre protégée ou d'une marque sans l'accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.
Conformément à la loi LCEN du 22 juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite au directeur de publication au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois jours de la réception de la demande, mais ne pourra en aucun cas dépasser deux cent lignes.
Loi informatique, fichiers et libertés et protection des données personnelles sur le site de Events
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Limitation de responsabilité
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Certains dangers sont inhérents à l'utilisation de l'internet et l'utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d'ordinateur, tout bogue, tout ralentissement etc.…) avant de procéder à la consultation du site Events
Fournisseur d'hébergement
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Droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données
Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu'énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l'exercer, vous pouvez vous adresser directement à la Société Au Pays d'Elsand par courriel à contactlille@events.fr ou par courrier adressé à la Société Au Pays d'Elsand. 125 avenue Sainte Cécile. 59130 Lambersart en précisant « Service Gestion des données personnelles »
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Propriété intellectuelle – droit d'auteur – copyright
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